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Urbanisme

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Echenans possède une carte communale.

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Certaines règles d’urbanisme doivent donc être observées :

  • Toute construction est interdite en dehors du périmètre de la carte communale et sur tout le territoire de la commune.
  • Toute construction de plus de 20 m2 doit faire l’objet d’un permis de construire.
  • Toute modification extérieure d’une construction existante doit faire l’objet d’une demande préalable de travaux en mairie.
  • Toute modification ou construction secondaire de 5 à 20m2 doit faire l’objet d’une déclaration préalable de travaux en mairie.

zonage

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Pays de Montbéliard Agglomération

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Echenans a fait partie Pays de Montbéliard Agglomération depuis janvier 2017. PMA compte 73 communes depuis 2025. 

Site de PMA: http://www.agglo-montbeliard.fr/

Déchetterie

Horaires d’ouverture

Été du 1e avril au 31 octobre : tous les jours sauf mardi, dimanche et jours fériés de 9h à 12h et de 13h30 à 18h

Hiver du 1e novembre au 31 mars : tous les jours sauf mardi, dimanche et jours fériés de 9h à 12h et de 13h30 à 17h

Ordures ménagères

Les ordures ménagères sont ramassées le MERCREDI matin, y compris les jours fériés.

Le ramassage se fait en alternance :

Bac JAUNE (déchets recyclables) en semaines IMPAIRES
Bac VERT (ordures ménagères) en semaines PAIRES.

Une BIOBORNE est également en place à coté du cimetière. Vous pouvez y déposer vos “déchets de cuisine” sans aucun emballage. Ces déchets sont collectés afin d’être utilisés pour produire du gaz (méthanisation).

Un conteneur de collecte du verre est également à disposition à coté du cimetière.

Le site internet de l’agglo de Montbéliard (“agglo-montbeliard.fr” onglet “les déchets services en ligne”) vous permet de retrouver des informations sur le tri, le calendrier des collectes, …

Site de PMA: http://www.agglo-montbeliard.fr/

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Réglementation

Echenans est un village rural, qui souhaite préserver la tranquillité de chacun. Pour bien vivre ensemble, certaines règles sont nécessaires, merci de les respecter !

Nuisances sonores

Extrait de l’arrêté municipal du 29 juillet 2015 :

Art 1 : Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.

A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique et électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

DU LUNDI AU VENDREDI de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30

LE SAMEDI de 9h à 12h et 15h à 19h30

Il est à noter que le non- respect des dispositions des arrêtés municipaux, comme celui de l’arrêté préfectoral, est justiciable d’une contravention de 3ème classe ( 90 € à 200 € ) si l’infraction est constituée selon les critères prévus dans le décret, à savoir une faute et le dépassement de valeurs limites d’émergence.

Déchets

Point R

  • à côté du cimetière : bac de tri sélectif verre et bio déchets
  • devant la déchetterie, direction Désandans : bac de tri sélectif verre

Déchetterie de Désandans : Bois, Ferraille, Electronique-Electroménager-Electrique, Carton-Papier, Cartouches d’encre, Gravats, Déchets ménagers spéciaux (acides, aérosols, liquides, peintures, solvants), Huiles, Lampes usagées, Déchets verts, Piles, Encombrants, Pneus de voiture, Batteries, Radiographies médicales, Relais vêtements.

Ramassage des ordures ménagères à Echenans le mercredi matin (y compris les jours fériés) (alternance bacs JAUNE, bacs VERT)

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Budget

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Dans cette rubrique, vous trouverez le budget primitif (budget prévisionnel) et le compte administratif (dépenses et recettes de l’année).

– Budget primitif 2026

– Compte administratif 2025

– Budget primitif 2025

– Compte administratif 2024

– Budget primitif 2024

– Compte administratif 2023

– Budget primitif 2023

– Compte administratif 2022

– Budget primitif 2022

– Compte administratif 2021

– Budget primitif 2021

– Compte administratif 2020

– Budget primitif 2020

– Compte administratif 2019

– Budget primitif 2019

– Compte administratif 2018

 

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Comptes-rendus de conseil et informations communales

 

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Dans cette rubrique, vous trouverez les derniers compte-rendus de conseils ou informations communales.

2026

2025

2024

2023

2022

2021

2020

2019

2018

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Conseil Municipal

Le conseil municipal, élu le 15 mars 2026, compte, 11 membres dont le maire et 1 adjoint. Le conseil municipal est élu pour 6 ans.

Les Membres :

* Christian PILEYRE : Maire – Délégué à Pays de Montbéliard Agglomération  – Délégué au SIVU de la Baumette – Délégué suppléant au SIVU de la Chaulière – Délégué suppléant au syndicat de la perception

* Patrick BRACQUEMOND : 1er Adjoint au Maire – Délégué au SIVU de la Chaulière – Délégué suppléant à Pays de Montbéliard Agglomération – Délégué suppléant au SIVU de la Baumette

* Leslie BARLOGIS

* Antoine CHARBON : Délégué au SIVU de la Baumette – Délégué suppléant au SIVU de la Chaulière

* Monique DUVERNOY : Déléguée suppléante au syndicat de la perception

* Christian KULYK

* Sylviane GRAZIU

* Enzo MANCASSOLA : démission le 25 mars 2026

* Sylvie WITTMER : Déléguée au SIVU de la Chaulière

* Jean-Jacques MARTIN : Délégué au syndicat de la perception

* Nadine ZANOLI : Déléguée au syndicat de la perception

Les représentants aux syndicats, SIVU et EPCI :

* Délégués PMA  : (Pays Montbéliard Agglomération)

Le maire est seul titulaire : Christian PILEYRE

L’adjoint est suppléant : Patrick BRACQUEMOND

 

* Délégués au SIVU de la Baumette  : (Employés intercommunaux des communes de Échenans, Issans, Laire, Raynans et St Julien)

2 titulaires et 1 seul suppléant :

Titulaires : Christian PILEYRE et Antoine CHARBON

Suppléant : Patrick BRACQUEMOND

 

* Délégués au syndicat de la perception de Sainte SUZANNE

2 titulaires et 2 suppléants :

Titulaires : Jean-Jacques MARTIN et Nadine ZANOLI

Suppléants : Christian PILEYRE et Monique DUVERNOY

 

* Délégués au SIVU de la Chaulière : (Écoles et Périscolaire, pour les communes de Échenans, Issans, Raynans, Sainte Marie, Semondans et St Julien)

2 titulaires et 2 suppléants :

Titulaires : Patrick BRACQUEMOND et Sylvie WITTMER

Suppléants : Christian PILEYRE et Antoine CHARBON

Les commissions communales :

* Commission BOIS

Christian PILEYRE, Patrick BRACQUEMOND, Antoine CHARBON et Jean Jacques MARTIN

 

* Commission TRAVAUX et URBANISME

Christian PILEYRE, Patrick BRACQUEMOND, Christian KULYK, Sylvie WITTMER et Jean Jacques MARTIN

 

* Commission FINANCES

Christian PILEYRE, Patrick BRACQUEMOND, Christian KULYK et Nadine ZANOLI

 

* Commission de l’INFORMATION

Patrick BRACQUEMOND et Leslie BARLOGIS

 

* Commission ENVIRONNEMENT

Tout le conseil

 

* Commission CIMETIÈRE

Christian PILEYRE, Patrick BRACQUEMOND, Antoine CHARBON, Monique DUVERNOY, Sylvie WITTMER et Jean Jacques MARTIN

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Secrétariat de mairie

Le secrétaire de mairie vous accueille pour vos démarches les :

Mardi de 17h30 à 18h30

Mercredi de 14 à 18h

A noter : pour toute demande d’acte d’Etat Civil, il vous sera demandé d’envoyer par mail une copie de votre pièce d’identité